Conditions de service

APERÇU GÉNÉRAL

Ce site web est exploité par Maison Modélys. Sur ce site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Maison Modélys. Maison Modélys vous propose, à vous, l'utilisateur, ce site web, y compris toutes les informations, outils et services qui y sont disponibles, sous réserve de l'acceptation de l'ensemble des termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant un produit auprès de nous, vous participez à notre « Service » et acceptez les présentes conditions générales (« Conditions de service »), y compris les conditions, politiques et avis supplémentaires mentionnés ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions de service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des commerçants et/ou des contributeurs de contenu.

Nous vous prions de lire attentivement ces Conditions de service avant d'accéder à notre site web ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions de service. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des termes et conditions du présent accord, vous ne pourrez pas accéder au site web ni utiliser un quelconque service.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions de service. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions de service.

SECTION 1 – CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions de service, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et avoir consenti à ce que tout mineur à votre charge utilise ce site. Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l'utilisation du Service, une quelconque loi de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois relatives à la propriété intellectuelle). Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ni code de nature destructrice. Tout manquement à l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate des Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, à tout moment et pour quelque motif que ce soit. Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte bancaire) peut être transféré de manière non chiffrée et impliquer (a) des transmissions via divers réseaux ; et (b) des modifications pour s'adapter et se conformer aux exigences techniques de connexion des réseaux ou des appareils. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter une quelconque partie du Service sans notre autorisation expresse écrite.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources primaires plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance accordée au contenu de ce site l'est à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont, par nature, pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis. Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Conclusion du contrat Les produits présentés dans la boutique en ligne ne constituent pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue en ligne non contraignant. En cliquant sur le bouton « Acheter », vous formulez une offre en vue de conclure un contrat de vente. La confirmation de réception de la commande vous sera envoyée automatiquement et immédiatement par e-mail. Cette confirmation ne constitue pas l'acceptation du contrat.

Garantie Les droits de garantie légale s'appliquent.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être proposés exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et faire l'objet d'un retour ou d'un échange uniquement conformément à notre Politique de retours.

Nous avons fait tout notre possible pour présenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits. Nous ne pouvons garantir que l'affichage d'une couleur sur l'écran de votre ordinateur soit précis.

Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.

Tous nos produits sont expédiés directement au consommateur depuis notre fournisseur en Chine. Tous frais supplémentaires, tels que droits de douane ou taxes à l'importation, relèvent de la responsabilité du client.

SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passeriez. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées avec le même compte client, la même carte bancaire et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

Dans le cas où nous modifierions ou annulerions une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre entière discrétion, semblent avoir été passées par des distributeurs, revendeurs ou grossistes.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros et dates d'expiration de votre carte bancaire, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retours.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance ni contrôle. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans garanties, déclarations ni conditions d'aucune sorte. Nous n'assumerons aucune responsabilité découlant de ou liée à l'utilisation d'outils optionnels tiers.

Toute utilisation que vous faites des outils optionnels proposés via le site se fait à vos propres risques et selon votre propre appréciation, et il vous incombe de vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles ces outils sont proposés par le fournisseur tiers concerné.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer leur contenu ni leur exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune obligation ou responsabilité concernant les matériaux ou sites web de tiers, ni concernant d'autres matériaux, produits ou services de tiers.

Nous ne sommes responsables d'aucun dommage ou préjudice lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en lien avec des sites web tiers. Nous vous recommandons de lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et de vous assurer de bien les comprendre avant d'effectuer une quelconque transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions relatives à des produits tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 – COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si, sans que nous vous le demandions, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou par tout autre moyen (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière ces commentaires sur tout support.

Nous ne sommes pas tenus de (1) conserver un quelconque commentaire de manière confidentielle ; (2) verser une compensation pour un quelconque commentaire ; ni (3) répondre à un quelconque commentaire.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre entière discrétion, illicite, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou répréhensible de toute autre manière, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d'une partie ou aux présentes Conditions de service.

Vous acceptez que vos commentaires ne porteront atteinte à aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques déposées, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou patrimonial. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront aucun élément diffamatoire, illicite, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une autre personne, ni induire en erreur nous-mêmes ou des tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous formulez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par des tiers.

Remarque : Les frais supplémentaires liés aux formalités douanières et/ou aux taxes à l'importation ne sont pas inclus dans le prix et relèvent de la responsabilité du client.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

Le traitement des informations personnelles fournies via la boutique est régi par notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il est possible que des informations présentes sur notre site ou dans le cadre du Service contiennent occasionnellement des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais de livraison, aux délais de transit et à la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations, ou d'annuler des commandes si une information figurant dans le Service ou sur un site web associé s'avère inexacte à tout moment, sans préavis (y compris après l'envoi de votre commande).

Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations figurant dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s'y limiter, les informations relatives aux prix, sauf lorsque la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation appliquée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme indiquant que l'ensemble des informations du Service ou de tout site web associé a été modifié ou mis à jour.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions de service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu :

(a) à des fins illicites ; (b) pour inciter des tiers à accomplir ou à participer à des actes illicites ; (c) pour enfreindre une réglementation, règle, loi ou règlement international, fédéral, provincial, étatique ou local ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles de tiers ; (i) pour effectuer du spam, du phishing, du pharming, du pretexting, ou pour utiliser des robots d'exploration ou d'extraction de données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site web associé, d'autres sites web ou d'Internet.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de non-respect de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons, ne déclarons ni n'assurons que l'utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d'erreurs. Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez qu'il nous soit possible, occasionnellement, de retirer le Service pour des périodes indéterminées ou de l'annuler à tout moment, sans préavis. Vous acceptez expressément que votre utilisation, ou votre incapacité à utiliser, le Service se fasse à vos propres risques.

Le Service et tous les produits et services fournis par son intermédiaire sont (sauf mention expresse contraire de notre part) proposés « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans déclaration, garantie ni condition d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité loyale et marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas Maison Modélys, nos administrateurs, dirigeants, employés, filiales, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables d'un quelconque dommage, perte, réclamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation du Service ou de tout produit acquis par son intermédiaire.

Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

SECTION 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Maison Modélys ainsi que nos sociétés mères, filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions de service ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions de service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions de service, sans que cette détermination n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Les présentes Conditions de service demeurent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site.

Si, à notre entière discrétion, nous estimons que vous avez enfreint, ou soupçonnons que vous avez enfreint, une quelconque clause ou disposition des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou, en conséquence, nous pouvons vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 – ACCORD COMPLET

Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions de service, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou concernant le Service, constituent l'accord et l'entente complets entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, toute communication et toute proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de service).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de service ne sera pas interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

SECTION 18 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions de service, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournirions des Services, seront régies et interprétées conformément aux lois françaises.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site web pour vérifier les changements. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de tout changement dans les présentes Conditions de service constitue votre acceptation de ces changements.

SECTION 20 – INFORMATIONS DE CONTACT

Toute question relative aux Conditions de service doit être envoyée à : info@maisonmodelys.fr